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 La justice avance...lentement

Dernier ajout le mardi 15 décembre 2009

Tous les Articles de la Rubrique

LEMONDE.FR avec Reuters | 27.06.08

Amiante : les prud’hommes ordonnent l’indemnisation de salariés partis en préretraite

lundi 30 juin 2008
Des salariés fortement exposés à l’amiante ont obtenu pour la première fois, jeudi 26 juin, que la justice impose à une entreprise de compenser la perte de revenus liée à leur départ prématuré en préretraite. Ces dix-sept anciens employés de la papeterie Ahlstrom Labelpack à Lalinde, en (...)
LEMONDE.FR avec AFP | 06.03.08

Salariés exposés à l’amiante : Alstom condamné en appel au maximum

jeudi 6 mars 2008
La société Alstom Power Boilers, jugée pour avoir exposé ses salariés à l’amiante, a été condamnée par la cour d’appel de Douai, jeudi 6 mars, à 75 000 euros d’amende – la peine maximale – et un ancien directeur d’usine à trois mois de prison avec sursis et 3 (...)
latribune.fr, avec AFP le 21.11.2006

Le tribunal a reconnu la faute inexcusable d’ADP sur l’amiante

mardi 21 novembre 2006
Saisi par un ancien salarié d’ADP atteint d’asbestose, une maladie liée à l’exposition à l’amiante, le tribunal de Créteil a reconnu la "faute inexcusable" d’ADP. Une première décision qui fera jurisprudence. Après Michelin et Alstom, c’est au tour (...)
Dépèche AFP parue sur lemonde.fr le 19 septembre 2006

Amiante : trois anciens directeurs d’une usine Valeo mis en examen

mardi 19 septembre 2006
Augmentez la taille du texte Diminuez la taille du texte Imprimez cet article Envoyez cet article par e-mail Recommandez cet article Citez cet article sur votre blog Classez cet article Trois anciens directeurs de l’usine Ferodo Valeo de Condé-sur-Noireau (Calvados) ont été mis en (...)
Une dépèche AFP parue sur lemonde.fr le 11 mai 2006

Ouverture d’un procès de l’amiante à Lille

jeudi 11 mai 2006
Le procès de la société Alstom Power Boilers, jugée pour mise en danger de la vie de ses salariés pour ne pas avoir respecté la législation sur l’amiante entre 1998 et 2001 sur son site de Lys-lez-Lannoy (Nord), s’est ouvert, jeudi 11 mai, devant le tribunal correctionnel de Lille. (...)

Trois informations judiciaires ouvertes à Paris sur des dossiers de contamination à l’amiante

mercredi 14 décembre 2005
Le parquet de Paris a ouvert, lundi 12 décembre, trois informations judiciaires après des dépôts de plaintes par des victimes ou des proches de victimes décédées à la suite d’une exposition à l’amiante dans trois entreprises de Dunkerque et d’Albi, a annoncé mercredi le bureau (...)
 
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