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Stéphane Foucart | Le Monde le 12 mai 2007

Les voitures classées selon leur propreté

samedi 12 mai 2007 par Stéphane Foucart

Mesure-phare du Plan climat, l’étiquette énergie pour les véhicules est entrée en vigueur, mercredi 10 mai. Toute automobile neuve mise en vente à partir de cette date doit être présentée avec une vignette précisant son niveau d’émission de dioxyde de carbone (CO2), en grammes par kilomètre.

Cette mesure mime celle, déjà en vigueur, qui s’applique au gros électroménager. Le niveau d’émission de CO2 des véhicules est décliné en sept catégories, de A (moins de 100 g/km) à G (au-delà de 250 g/km). Selon le classement établi par l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (Ademe), seules les petites Smart diesel se situent en catégorie A, avec 90 à 95 g/km. Parmi les motorisations essence, la Toyota Prius (en réalité une voiture hybride), est la mieux notée avec des émissions de CO2 de 104 g/km (catégorie B). Le niveau moyen d’émissions de CO2 des véhicules neufs vendus en 2005 a été de 152 g/km - soit une très légère baisse par rapport à l’année précédente (153 g/km). En 1995, le même indice se situait à 176 g/km. Les constructeurs européens se sont engagés à le faire chuter à 140 g/km d’ici à 2008-2009. Un engagement qui semble difficile à tenir.

En apportant une meilleure information aux consommateurs, l’étiquette énergie "devrait contribuer à influer sur l’offre des constructeurs", a déclaré la ministre de l’écologie et du développement durable, Nelly Olin, mardi 9 mai au cours d’une conférence de presse. Ce dispositif d’information sera complété par une taxe additionnelle appliquée à la carte grise dès le 1er juillet 2006.

Pour tous les véhicules mis en circulation depuis juin 2004 dont les émissions de CO2 sont supérieures à 200 g/km, la carte grise sera taxée à hauteur de 2 euros par gramme entre 200 g/km et 250 g/km et 4 euros par gramme au-delà de 250 g/km. Par exemple, pour un véhicule dont l’indice d’émission de CO2 se situe à 320 g/km, la surtaxe appliquée à sera de 380 euros.

Parallèlement, un crédit d’impôt de 2 000 euros sera octroyé pour l’achat d’un véhicule neuf dont l’indice d’émission est inférieur à 140 g/km (catégories A, B ou C). Cette somme sera portée à 3 000 euros si l’achat s’accompagne de la destruction d’un véhicule ancien (immatriculé avant 1997). "Dans environ six mois, nous évaluerons l’impact du dispositif, a déclaré Mme Olin. Si nous le jugeons insuffisant, nous serons contraints d’envisager de nouvelles mesures." De nouvelles dispositions fiscales sont déjà à l’étude.

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