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Yves Housson , Thomas Lemahieu ,Paule Masson , Alain Raynal

Sarkosy : Feu sur le social

mercredi 19 septembre 2007 par Yves Housson, Paule Masson, Thomas Le mahieu, Alain Raynal
Stratégie . Le chef de l’État a décliné hier un programme visant, dans les neuf prochains mois, à remettre en cause des garanties fondamentales du droit du travail et de la protection sociale.

« Osez l’innovation sociale ! » lançait hier, à l’adresse notamment des syndicats, Nicolas Sarkozy en conclusion d’un discours « stratégique » de politique sociale. Une fois encore il a voulu prouver son talent de communicateur, son aptitude à habiller de mots séducteurs, d’intentions positives (ne pas « passer en force », ni rester « immobile »), des choix et des orientations redoutablement dangereuses. En fait d’« innovation », le programme décliné par le chef de l’État devant l’Association des journalistes de l’information sociale s’apparente à la mise en marche d’une machine à rétrograder. Retraites, temps de travail, chômage, contrat de travail, assurance maladie : dans tous les domaines passés en revue, cap est mis, en effet, sur la destruction de garanties, de protections durement acquises par le monde du travail, à même aujourd’hui encore, malgré les érosions subies dans les années écoulées, de limiter les incessantes pressions antisociales du capital (mot, soit dit en passant, totalement absent du speech présidentiel hier).

Les 35 heures dans le collimateur

Pour justifier son offensive, Nicolas Sarkozy a, d’emblée, repris une thèse ressassée depuis des années : si la France va socialement mal, si le travail est maltraité, la faute n’en revient pas à ces dirigeants d’entreprise, ces financiers tout-puissants qui piétinent quotidiennement ces valeurs au pied, les reléguant au rang de vulgaires variables d’ajustement dans la quête de profits, mais… au « système social ». Le chef de l’État a, dit-il, « la certitude » que ce système « n’est plus tenable financièrement », « décourage le travail », « n’assure pas l’égalité des chances ». Premier ennemi désigné, une fois de plus : les 35 heures. Après la détaxation des heures supplémentaires, il s’agit d’« aller plus loin » dans « l’assouplissement ». Les patrons devraient avoir plus de liberté, via les négociations d’entreprise et de branche, pour se soustraire à la législation sur le temps de travail. Les salariés, eux, gagneraient le « choix » d’échanger du temps libre contre l’augmentation de salaire, le plus souvent au régime sec…

Autre motif de satisfaction, de taille, pour le MEDEF : l’annonce de la fin des mécanismes de revalorisation du SMIC (indexé sur les prix et sur l’évolution de l’ensemble des salaires), conquis en 1968, assurant que les 2,5 millions de travailleurs payés au minimum bénéficient des fruits du progrès économique. Comme le souhaitait l’organisation patronale, il reviendra à une « commission indépendante » de faire des propositions dont le gouvernement pourra s’inspirer… Au chapitre du pouvoir d’achat, une seule annonce va, timidement, au-devant de revendications salariales : le chef de l’État envisage de moduler les allégements de charges pour les entreprises « qui refuseraient de négocier » sur les rémunérations.

Comblés, Laurence Parisot et ses amis le sont aussi au sujet du marché du travail avec la demande adressée à la ministre de l’Économie de mener tambour battant (Sarkozy réclame « des propositions dans les quinze jours ») la fusion de l’ANPE et de l’UNEDIC, la volonté de décider « avant la fin de l’année » de sanctions contre les demandeurs d’emploi osant refuser deux offres dites « valables ». De même, les « partenaires sociaux » sont-ils sommés de parvenir, dans le même délai, à « réformer » le contrat de travail, dans un sens clairement préétabli puisqu’il s’agit notamment, selon l’hôte de l’Élysée, d’assouplir la réglementation du licenciement par la « rupture négociée », la limitation du champ d’intervention de la justice…

Aller vite, frapper fort, la consigne s’applique aussi aux régimes spéciaux de retraite. Prétendant, à l’encontre de nombre d’études et de témoignages, que la pénibilité du travail avait diminué pour tous les salariés concernés, le président ordonne au ministre du Travail de mener, à compter d’aujourd’hui et en quinze jours, une concertation devant déboucher sur les principes d’une « harmonisation » avec le régime de la fonction publique, qui devraient ensuite guider des négociations d’entreprise. Soit la promesse d’une remise en cause d’acquis, pour des centaines de milliers de salariés, en matière de durée de cotisation, d’indexation des pensions, etc. S’agissant de la réforme du régime général des salariés du privé, un peu plus de temps serait laissé à la concertation (fin du premier semestre 2008), mais dans une optique non moins austère. L’allongement à quarante et un ans de la durée de cotisation est considéré comme inéluctable. Et si le chef de l’État a relevé que le financement des retraites était en tête des soucis des Français, il n’a pas fait la moindre proposition sur le sujet. La baisse du niveau des pensions, programmée par la réforme Fillon de 2003, va donc se poursuivre, sauf, promet-il, pour les « petites pensions », et pour tous les retraités qui voudront profiter des possibilités élargies de cumuler emploi et retraite.

les franchises mÉdicales pour 2008

Pour l’assurance maladie enfin, la potion sarkozyenne est encore plus brutale. Le président déclare « ouvrir un grand débat sur le financement de la santé », dont les conclusions seraient tirées au premier semestre 2008. En vérité, pour une part, les décisions sont déjà prises : le président a ainsi confirmé son intention de faire adopter, lors du prochain budget Sécu, son projet de franchises médicales, malgré l’opposition majoritaire qu’il suscite ; il réclame aussi plus de pressions sur les dépenses pour les affections de longue durée (ALD, couvertes à 100 %) et demande que le financement des hôpitaux se fasse intégralement sous le régime de la tarification à l’activité (T2A), système traitant les établissements de santé comme de simples entreprises. Pour le reste, il a fortement cadré une possible réforme de l’assurance maladie en plaidant, à mots à peine couverts, pour une restriction du champ de la solidarité nationale, et une extension de celui de la « responsabilité individuelle », autrement dit (pour ceux qui en ont les moyens) des assurances privées. Pour répondre au défi de la dépendance, il propose, pour une part, de s’en remettre à « l’assurance individuelle », avec des « produits financiers innovants ». Un choix profondément inégalitaire. Et s’il appelle bien de ses voeux un « cinquième risque » de la Sécurité sociale, il estime que ses bénéficiaires devraient être mis à contribution sous la forme d’une récupération sur leur patrimoine. Pour la maladie, la dépendance, comme pour la retraite, cette « stratégie » sarkozyenne en matière sociale répond donc à l’exigence numéro un du MEDEF, réitérée hier matin par sa patronne : non à toute « augmentation du niveau des prélèvements » sur les entreprises. Au total, et en dépit d’assurances répétées qu’il respecterait la « concertation » avec les syndicats, le discours d’hier prend, à maints égards, la dimension d’une déclaration de guerre contre le monde du travail.


Le programme de démolition dans le texte

Modèle social

Le système social français décourage le travail, il décourage d’embaucher (…) il décourage de travailler plus longtemps, il décourage de travailler au-delà de cinquante-cinq - soixante ans. »

35 heures

« Il va falloir aller plus loin et simplifier certains aspects de la réglementation du temps de travail, qui est l’une des plus complexes du monde.(…) Nous devons donner une place plus importante à la négociation d’entreprise et de branche dans la détermination de la durée collective du travail ». Les 35 heures « portent une responsabilité très lourde : les Français travaillent moins, cela se paye par plus de chômeurs et moins de revenu pour financer notre protection sociale. »

Retraites

« Chacun d’entre nous (doit) avoir plus de choix en ce qui concerne la décision de partir à la retraite en assumant toutes les conséquences de ces choix. Il devra y avoir plus de gain à travailler plus longtemps.(…) Partir plus tôt devra être davantage pénalisé. (…) Je souhaite la suppression des mises à la retraite d’office avant soixante-cinq ans. (…) Quant aux dispenses de recherche d’emploi (chômeurs de plus de cinquantesept ans – NDLR), elles seront progressivement supprimées. »

Régimes spéciaux

« La priorité, c’est de traiter la question des régimes spéciaux de retraites. (…) Les différences de situations qui justifiaient tel ou tel avantage particulier créé avant la Seconde, voire la Première Guerre mondiale, ont largement disparu. C’est une question d’équité, on n’entreprendra pas une troisième réforme des retraites sans y inclure les régimes spéciaux. »

Contrat de travail

« Un pays où les ruptures de contrat de travail sont soumises à des procédures longues et incertaines est un pays qui encourage les délocalisations, qui créent peu d’emplois et peu de richesses. (…) Le résultat de ce trop-plein de droit, ce n’est pas la protection, c’est le contournement du droit, l’explosion du travail précaire, c’est une économie atrophiée. » « Nous ne pouvons faire l’économie d’une réflexion sur la période d’essai, sur les indemnités de licenciement, sur le champ d’intervention du juge, sur la manière d’assurer une plus grande fluidité dans le passage d’un CDD à un CDI, sur la transférabilité des droits à la formation ou à la prévoyance collective. »

Sécurité sociale

« L’assurance maladie n’a pas vocation à tout prendre en charge, sans rien contrôler et sans rien réguler. C’est pourquoi j’ouvre un grand débat sur le financemen de la santé. Qu’est-ce qui doit être financé par la solidarité nationale, qu’est-ce qui doit relever de la responsabilité individuelle à travers une couverture complémentaire ? »

Hôpitaux

Les hôpitaux publics seront « intégralement financés à l’activité » en 2008.

Représentativité

« Aujourd’hui, la représentation sociale est éclatée, fondée sur des critères obsolètes et un mode de financement inadapté. Je veux donc que soient examinés les critères de la représentativité et la question du financement. J’espère que nous serons tous d’accord pour engager la réforme de notre système de relations sociales dès 2008. »

La loi et le contrat

« La loi et le règlement ne doivent pas limiter indûment le champ du contrat. (…) À côté de la norme législative et réglementaire, qui fixe les principes généraux, il faut une vraie place pour des conventions, qui engagent les partenaires sociaux à tous les niveaux, interprofessionnel, branche, territorial ou entreprise. »

Chômage

« Je demande à Christine Lagarde de me faire dans les quinze jours des propositions sur le processus de fusion de l’ANPE et de l’UNEDIC. (…) Soyons très clairs : la fusion aura lieu (…) ! Définir avant la fin de l’année des procédures et des sanctions, à la fois plus efficaces, plus fermes et plus justes pour un demandeur d’emploi qui refuse deux offres valables d’emploi ou une formation, je suis prêt à discuter de ce qui constitue une offre valable d’emploi et de ce que doit être la sanction. »

Formation professionnelle

« Concilier mobilité et sécurité de l’emploi passe par un système de formation professionnelle efficace. Le nôtre est à bout de souffle, dans son organisation comme dans son financement. (…) Je suis prêt à discuter avec les partenaires sociaux, sans tabou, du financement du paritarisme. »


Au MEDEF, l’appétit vient en mangeant

Patronat . Alors que Sarkozy reprend textuellement bon nombre de ses propositions, Laurence Parisot veut pousser l’avantage sur le régime général des retraites.

Dans son discours au Sénat, hier après-midi (lire aussi page 2), le chef de l’État a repris, au mot près, de nombreuses revendications portées par le patronat ces dernières années : dépolitisation de la fixation du niveau du SMIC par la mise en place d’une commission « indépendante », « rupture négociée » des contrats de travail sur le modèle de la « séparabilité » vantée par Laurence Parisot, développement des « négociations d’entreprise ou de branche » pour démanteler plus encore la réglementation sur le temps de travail, pressions accrues sur les chômeurs, sommés, sous peine de suppression des allocations, de prendre les emplois disponibles, etc.

Démanteler le modèle social

Après les premières fusées lancées, fin août, par Nicolas Sarkozy lors de l’université d’été du MEDEF (avec, en particulier, ses annonces contre la « pénalisation du droit des affaires », autre sujet de mobilisation traditionnelle dans les rangs de l’organisation), Laurence Parisot, la patronne des patrons, a choisi, hier matin, à l’occasion de son point presse mensuel, de prendre un peu d’avance, afin de pousser les feux du démantèlement du modèle social français : le MEDEF veut profiter du rendez-vous d’ajustement du régime général des retraites, fixé en 2008 par la loi Fillon, pour obtenir non pas « une réforme pour quatre ou cinq ans » mais une « réforme profonde et durable ».

« Nous sommes face à des déséquilibres structurels, argue Laurence Parisot. Il y avait quatre cotisants pour un retraité dans les années soixante, deux pour un dans les années quatre-vingt et, selon les projections, il y aura moins d’un cotisant par retraité vers 2020. » Comme, pour le MEDEF, il est hors de question de revoir l’assiette de cotisation et que toute « augmentation du niveau des prélèvements » demeure absolument inconcevable, Laurence Parisot réitère sa proposition de « repousser l’âge légal » de départ à la retraite (lors de l’université d’été du patronat, elle avait suggéré de passer à soixante et un ans en 2012 et à soixante-deux ans en 2020). Mais la présidente du MEDEF propose d’« aller plus loin dans la refonte du système » en mettant en oeuvre pour le régime général un système similaire aux régimes de retraite complémentaire Arrco (salariés du privé) et Agirc (cadres) : un « régime par points », ce qui reviendrait, assure-t-elle, à « remplacer un régime à prestation définie par un régime à cotisation définie ». Tout bénef pour le capital et double arnaque en perspective pour les salariés : une « refonte » dans cette voie ferait augmenter le prix d’achat du point, condamnerait les actifs à en acquérir moins et, du coup, à engranger moins de droits à la retraite, tout en préservant les entreprises de toute augmentation des cotisations…

Parisot fustige philippe seguin

Dans une veine assez proche, celle de la défense des « acquis sociaux » des patrons des grandes entreprises sur l’air du « Circulez, y a rien à voir », Laurence Parisot a fustigé Philippe Séguin, le président de la Cour des comptes, qui s’était contenté la semaine dernière d’observer que la Sécurité sociale a enregistré en 2005 une perte de recettes de 3 milliards d’euros en raison de l’exonération de cotisations sociales des stock-options. « La Cour des comptes n’est pas dans son rôle », considère-t-elle, quand l’institution préconise de faire cotiser sur les stock-options pour réduire le déficit de la Sécurité sociale.


Les syndicats en ordre dispersé

Les leaders syndicaux accueillent les propositions du chef du gouvernement de façon mitigée.

Bernard Thibault, secrétaire général de la CGT

« Le chef de l’État trouve le moyen d’exonérer les entreprises de toute responsabilité sur la dégradation du climat social. Il suggère que les salariés trouvent les réponses eux-mêmes, qu’ils abandonnent des RTT pour avoir un peu plus de revenus, qu’ils épargnent eux-mêmes pour financer le risque dépendance. Ce discours est totalement décalé par rapport aux attentes des salariés sur le pouvoir d’achat, la précarité, la santé ou la retraite. Il reprend plusieurs des revendications patronales. À cela s’ajoute une culpabilisation déplacée des salariés devant le chômage ou la maladie. Il ose parler de fraude alors que la moitié des chômeurs ne sont pas indemnisés ! Le président peut mettre aux pas les parlementaires mais il ne peut pas dicter l’emploi du temps des syndicats. Quinze jours pour se mettre d’accord sur des éléments de base des régimes spéciaux, cela n’est pas possible. Le président prépare de nouveaux reculs pour les salariés. Nous ne pouvons qu’inciter à la mobilisation en donnant rendez-vous à la manifestation nationale du 13 octobre. »

François Chérèque, secrétaire général de la CFDT

« Le président de la République ouvre des chantiers utiles. La CFDT est prête à s’engager sur l’harmonisation des régimes de retraite et sur le service public de l’emploi. Mais je veux dire au président de la République que le calendrier est intenable. Je demande une réunion pour construire un agenda social. Sur le temps de travail, le discours du président est contradictoire. Il veut remettre les seniors au travail en oubliant de dire que ce sont les entreprises qui les excluent du travail. Le président propose en fait aux salariés de travailler plus sans gagner plus. »

Jean-Claude Mailly, secrétaire général de FO

« À part amplifier les politiques libérales, je ne vois pas où est la politique économique de Nicolas Sarkozy. Le grand absent du discours, c’est le pouvoir d’achat des salaires. Ça va aller vite sur les régimes spéciaux. Les annonces préfigurent des remises en cause réelles et un nouveau tour de vis pour la réforme générale de 2008. L’insistance du discours présidentiel sur la fraude des chômeurs est stigmatisante. Il est hors de question de rentrer dans un mécanisme de négociation sur les sanctions qu’il faudrait leur infliger s’ils refusent un emploi. »

Gérard Aschieri, secrétaire général de la FSU

« Le discours du président de la République donne l’apparence de la cohérence mais il y a un gros manque. Il exonère totalement les entreprises de leurs responsabilités. Le silence est total sur la question de la redistribution des richesses. Il développe une conception de la responsabilité qui repose uniquement sur des choix individuels. Cela n’est pas acceptable. »

Alain Olive, secrétaire général de l’UNSA

« C’est un discours de recadrage. Le président ouvre le chantier sensible des régimes spéciaux et tranche avec ce qu’avait annoncé François Fillon. On va négocier dans les entreprises sur ce que réclament les salariés. C’est bien de donner sa chance à la négociation car des conflits peuvent survenir à tout moment. »

Bernard Van Crayenest, Président de la CFE-CGC

« Cela ne nous gène pas que le président de la République mette la valeur travail au centre de son discours. Les salariés de l’encadrement travaillent déjà plus. Mais il a aussi parlé d’une juste rémunération et, pour le moment, ce n’est pas ce que nous constatons. Sur le financement de la protection sociale, d’accord pour discuter ce qui relève de la solidarité ou de l’assurance individuelle. Mais ce sujet comporte des risques de rupture graves dans la société française. »

Jacques Voisin, président de la CFTC

« Nicolas Sarkozy veut tout mener de front, mais va-t-il donner toute sa place au dialogue social ? Il a tendance à nous proposer de participer aux discussions mais de ne pas prendre les décisions. Il faut laisser le temps à la négociation. »

Propos recueillis par Paule Masson


L’exaspération des cheminots toulousains

Premières réactions glanées hier gare Matabiau.

Même s’il était prévisible, le choc n’en est pas moins rude. « On doit refuser en bloc, et même pas discuter. Ce monsieur - arrive, il veut tout changer et tout casser, ce n’est pas possible, on voit bien qu’il ne sait même pas ce que c’est qu’être ouvrier. » Ouvrier motoriste diesel, à quelques mois de la retraite, Daniel s’insurge contre la remise en cause annoncée des régimes spéciaux de retraite. Avec quelques-unes de ses collègues cheminots, hier après-midi vers 16 heures à la sortie des ateliers de réparation machine, ou des services d’entretien des voies, ou devant le restaurant d’entreprise gare Matabiau à Toulouse, il est l’un des premiers à réagir aux propos du président de la République. Un de ses jeunes collègues s’insurge. « Il y en a marre d’être présentés comme des privilégiés, responsables des difficultés de toute la société. » Jean-Paul, également ouvrier, trente et un ans d’ancienneté, parle d’un faux problème. « Ils ne vont pas résoudre la situation du régime général en s’attaquant à la retraite des cheminots, Sarko et le MEDEF rêvent de briser la résistance syndicale qui existe à la SNCF. » « Un gars qui poursuit toute une carrière en trois-huit horaires décalés comme chez nous voit en moyenne son espérance de vie réduite de dix ans, l’usure physique et morale est toujours aussi vive dans notre métier, au même titre que pour un maçon couvreur ou un manoeuvre au marteau-piqueur », explique Youcef. Il est encore question de métier difficile et usant dans les paroles d’Alain, agent au service équipement. « Je suis d’accord pour qu’on redéfinisse la pénibilité du travail pour toutes les professions, pour nous, et pour les ouvriers du bâtiment, pour les conducteurs et autres, mais pour eux Sarkozy n’a rien dit pour améliorer leur situation. » Et d’ajouter un commentaire acerbe : « Il veut casser les acquis des cheminots, mais il ne dit pas un mot sur les régimes spéciaux des sénateurs et des députés. » Chef de district, Jean-Marc, veut également - témoigner de la colère de nombreux cadres. « Beaucoup parmi nous pètent les câbles face aux pressions de plus en plus fortes, aux responsabilités toujours plus usantes, au stress, aux charges de travail accrues, alors qu’on nous - compresse sans cesse les - personnels nécessaires. »

Agent de conduite, élu CGT au comité d’établissement, Laurent Brun, vingt-six ans, a écouté Nicolas Sarkozy en direct via Internet. « Il s’agit d’une attaque frontale et convergente contre tous les principes qui font la solidarité dans ce pays. Quant aux régimes spéciaux, la démarche qu’il impose vise à faire supporter la responsabilité de cette réforme à la direction de l’entreprise, à détourner sur elle la colère des cheminots et tenter ainsi de dédouaner le gouvernement. » Pour Michel Ricci, agent de conduite, ce n’est pas en nivelant par le bas que les autres salariés connaîtront des avancées. « Nous serions vraiment prêts à discuter si en modifiant la retraite de 500 000 personnes dans le pays, cela permettait d’améliorer celle des autres 25 millions de salariés, mais ce n’est pas ce que veut Sarkozy. » Deux jeunes cheminots, Sylvie et Philippe Verdeil, alertent sur les graves coups portés contre l’entreprise publique, au moment où les régimes - spéciaux sont menacés. « N’oublions pas qu’avec la destruction du fret, la réduction des emplois partout, la suppression des contrôleurs sur la ligne TER Toulouse-Colomiers, ils sont en train de nous casser toute la boîte. »

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