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CARINE FOUTEAU | Les Echos le 05.12.2007

Discriminations : des salariés de Bosch devant les prud’hommes

jeudi 6 décembre 2007 par CARINE FOUTEAU

Vingt-sept salariés de la société Bosch de Vénissieux ont vu, hier, leur demande de réparation pour discrimination examinée par le conseil des prud’hommes de Lyon. Originaires du Maghreb et des DOM-TOM principalement, ils estiment avoir été pénalisés dans leur évolution de carrière en raison de la couleur de leur peau. Trois femmes se sont quant à elles associées à la procédure, jugeant avoir été freinées dans leur parcours professionnel en tant que femmes. La démarche est inhabituelle tant elle est lourde et coûteuse pour les requérants. L’absence de « class action » a en effet obligé chaque salarié à constituer son propre dossier, ce qui s’est révélé long et compliqué, notamment pour les personnes maîtrisant mal l’écriture. « Cinq années ont été nécessaires pour en arriver là », indique Mohamed Brahmi, syndiqué à la CGT, qui oeuvre, au sein de la fédération de la métallurgie, pour diffuser son savoir-faire en matière de lutte contre les discriminations liées à l’origine.

La méthode a fait ses preuves devant les tribunaux avec les affaires de discrimination syndicale : il s’agit de comparer les trajectoires de salariés embauchés à la même période. « On a eu accès au registre du personnel, en observant les courbes de salaires des uns et des autres, les inégalités sont flagrantes », ajoute l’élu CGT. Mais cela ne suffit pas forcément à prouver une discrimination volontaire.

Différence de traitement

Le tribunal des prud’hommes de Boulogne-Billancourt a ainsi débouté en décembre 2005 six salariés et ex-salariés de Renault : s’il a reconnu « entre les salariés des panels choisis par les parties des différences de salaires, de coefficients, de déroulements de carrière », il n’a pas constaté « la moindre organisation ou le moindre fait visant à écarter un salarié en raison de ses origines, de ses opinions ou de ses croyances ». Mohamed Brahmi espère néanmoins que ce procès sera « emblématique », car il est convaincu que la lutte contre les discriminations passe par les tribunaux plutôt que par les « chartes de la diversité », « qui cachent la misère », ou les tractations individuelles, comme celles engagées entre la direction de Bosch et « une vingtaine de salariés », signe, selon la CGT, que l’employeur reconnaît le principe de la différence de traitement. Quelle que soit l’issue de la procédure (la décision est attendue le 4 mars 2008), le syndicaliste n’entend pas en rester là. Prochaine cible après Renault et Bosch : Airbus.

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